Mentions légales

INFORMATIONS EDITEUR

Le présent site institutionnel est la propriété de la société HEINEKEN France SAS (HF SAS) au capital de 129.625.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 328 730 759 dont le siège social est situé 2, rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison.
Le site a été réalisé par l’agence Mindded et est hébergé par la société Trimaran.

INFORMATIONS UTILISATEUR

Acceptation des conditions : En accédant au site internet www.developpementdurable.heinekenfrance.fr (le « site »), l'utilisateur reconnait et accepte les conditions suivantes.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société HEINEKEN FRANCE pourra interrompre le site sans en avertir préalablement les utilisateurs. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de la société HEINEKEN FRANCE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société HEINEKEN FRANCE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société HEINEKEN FRANCE est productrice. Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société HEINEKEN FRANCE est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation contraire à ces dispositions ne saurait engager la responsabilité de HEINEKEN France et serait par ailleurs constitutive d'une contrefaçon en vertu des articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société HEINEKEN FRANCE.
La société HEINEKEN FRANCE met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

OBJET DU SITE

Le présent site comporte un certain nombre d'informations institutionnelles. Il s'adresse aux personnes majeures uniquement. Le site www.developpementdurable.heinekenfrance.fr a pour vocation d'informer l'internaute, de façon non exhaustive, sur la démarche développement durable de HEINEKEN France: ses ambitions, ses engagements et les actions réalisées en 2015. En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les visiteurs de ce site disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles communiquées en s'adressant à HEINEKEN FRANCE SAS, Secrétariat Général, 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison.

CRÉDIT PHOTOS

Thomas Koszul, Olivier Guerrin, Vincent Bourdon, Charly Hel, Denis Paillard, François Moura, Shutterstock.